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Foyers ouvert et inserts non-performants : le point sur la nouvelle réglementation

Interdiction de cheminées et appareil non performants

Depuis le 1er avril 2023, il est interdit d’installer un appareil de chauffage au bois (cheminées et poêle) non performant sur le territoire du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA grande région grenobloise).

Dans le cadre de ce PPA, le Préfet a décidé d’interdire l’utilisation des appareils de chauffage à foyer ouvert à compter du 1er octobre 2024 sur le territoire de la Métropole grenobloise, du Voironnais et du Grésivaudan.

Pourquoi cette interdiction ? Quelques chiffres pour mieux comprendre !

La pollution aux particules fines provient de plusieurs sources. La mauvaise combustion de biomasse (bois de cheminées et déchets verts) est le premier émetteur : responsable d’environ 70% des émissions (75 % en hiver). Vient ensuite le parc automobile (particulièrement les moteurs diesel) responsable de 15% des émissions.

Les cheminées à foyer ouvert sont très peu performantes énergétiquement (10% de rendement).

Sur le territoire métropolitain elles représentent seulement 16% des appareils et même peu utilisées elles sont responsables de 34% des émissions de particules fines (PM 2.5) liées à la combustion du bois. En comparaison les appareils performants représentent 47% du parc et seulement 19% de ces émissions. Un logement chauffé par une cheminée à foyer ouvert émet 130 fois plus de particules fines qu’un logement chauffé via un poêle à granulé et 200 fois plus qu’un logement raccordé à une chaufferie collective performante (VLE à 50 mg/Nm3).

C’est pourquoi la Métropole grenobloise, le Pays Voironnais et Le Grésivaudan vous accompagnent via une prime air bois dans le changement de votre ancien appareil pour un appareil plus performant et moins polluant, labellisé Flamme verte.


Pour aller plus loin

Le site de l’État relatif aux interdictions : https://www.isere.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Environnement/Air/Arretes-prefectoraux-sur-l-installation-et-l-utilisation-d-appareils-de-chauffage-au-bois-PPA

La page du site sur le chauffage au bois d’Atmo Auvergne Rhône-Alpes, observatoire de la qualité de l’air : https://www.atmo-auvergnerhonealpes.fr/article/mon-chauffage